Accueil | URI :
https://thesaurus.inha.fr/thesaurus/resource/ark:/54721/91076655-5114-4e81-a5ef-45b1c0b1a6dd
| Type : Concept
Vocabulaire source
Terme(s) de premier niveau
mode d'acquisition
Descripteur
- (fr-FR) mode d'acquisition
Note d'application
- (fr-FR) NULL
Terme(s) générique(s)
Terme(s) spécifique(s)
- achat
- ancien fonds
- attribution par l'office des biens privés
- cession
- changement d'affectation
- dation
- dévolution
- donation
- échange
- envoi
- legs
- mode d'acquisition inconnu
- mode d'acquisition non renseigné
- mode d'acquisition particulier
- mode de dépôt - affectation - attribution
- prêt
- saisie
- transfert de propriété de l'etat à titre gratuit
Statut
- Validé
Date de création
27 septembre 2021
Date de dernière modification
27 septembre 2021
